I. Identification
Le site www.villatrumpy.com est le site officiel de la Villa Trümpy, établissement privé à caractère commercial, situé :
Villa Trümpy
Moulins des Lavoirs 19
2882 Saint-Ursanne
Tél. +41 (0)32 461 30 92
Propriétaire du site: Villa Trümpy
Responsable accueil, rédaction, marketing: Nadia Theubet
Responsable communication, publication, promotion: Michael Kaufmann
Webmestre:
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous écrire à:
info@villatrumpy.com
Partenaire informatique:
PC Solutions
Grand-Rue 45
CH-2710 Tavannes/BE
Tél. +41 32 481 26 41
Réalisation technique et fonctionnelle:
Sysmik Creations
Charte graphique:
Sysmik Creations
II. Protection des données à caractère personnel
1/ Traitement des données personnelles
Les informations à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées à la Villa Trümpy, responsable du traitement informatique de ces données.
2/ Collecte et nature des données recueillies
Les informations que la Villa Trümpy est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Il s'agit notamment des données d'identification (nom, prénoms, date de naissance etc...), l'adresse de courrier électronique, des coordonnées postales ou téléphoniques. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire.
La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à la Villa Trümpy, non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.
III. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.
Producteur: La Villa Trümpy est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.villatrumpy.com
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données
3/ Conditions d'utilisation
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du responsable de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Textes reproduits sur le site
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
IV. Etablissement de liens
1/ Liens hypertextes vers ce site.
La Villa Trümpy autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la Villa Trümpy: partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la Villa. Sont par conséquent exclus les sites diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Dans tous les cas d'espèce, la Villa Trümpy se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
2/ Liens vers des sites tiers
La Villa Trümpy se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le site de la Villa Trümpy. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la Villa Trümpy, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.
V. Responsabilité
La Villa Trümpy ne peut pas être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
La Villa Trümpy ne saurait être tenu responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.
VI. Recommandations techniques
Tous les efforts de la Villa Trümpy tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site.
Ce site est optimisé pour un affichage 1024 x 768.
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